AMS

Loading

Mentions légales

Cadre juridique et éditorial du site officiel de l’Amicale Sénégal-Mauritanie.

Conformément aux dispositions légales en vigueur, les présentes mentions légales précisent l’identité de l’éditeur du site, de son hébergeur, ainsi que les règles applicables à son contenu, à la propriété intellectuelle, aux marques, aux liens hypertextes et à la responsabilité.

Editeur du site
  • Nom : Amicale Sénégal-Mauritanie (ASM).
  • Statut : association fondée en 2024.
  • Directeur de publication :
  • Siège Social :
  • Contact :
Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, images, vidéos, logos, éléments graphiques, mise en page) est protégé par les législations applicables en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’ASM, est strictement interdite.

Hebergeur

Nom : LWS

Adresse : Paris, France

Marques et Logos

Le sigle « ASM », le logo de l’Amicale Sénégal-Mauritanie, la signature « Coopération • Fraternité • Développement » ainsi que les représentations des drapeaux du Sénégal et de la Mauritanie utilisées sur ce site sont la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur usage en dehors des supports officiels de l’ASM est soumis à autorisation écrite.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens pointant vers d’autres sites publics ou privés. L’ASM ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites tiers, sur lesquels elle n’exerce aucun contrôle éditorial.

Responsabilité

L’ASM met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et l’actualité des informations publiées sur ce site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des inexactitudes, omissions ou interruptions temporaires du service. L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule et entière responsabilité.

Droit applicable

Le présent site est soumis aux dispositions du droit sénégalais et du droit mauritanien. Tout litige relatif à son utilisation relèvera de la compétence des juridictions du siège social de l’ASM, sauf disposition légale impérative contraire.

Partagez sur :